Mentions Légales

​

Hébergement :
AS Meudon Tennis - 2, Avenue des fossés - 92190 MEUDON - Tel : 01.46.26.42.20

Le site web est hébergé sur la plateforme WIX

Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Le site de l'AS Meudon Tennis est une œuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de l'AS Meudon Tennis et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site de l'AS Meudon Tennis en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l'AS Meudon Tennis. L’utilisation du présent site s’effectue exclusivement sous la responsabilité de l’utilisateur. Aucune garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, n’est consentie par de l'AS Meudon Tennis.

Réalisation Technique : ©Stéphane Karamardian

 

Législation française 

​

Le site www.asmeudontennis.com est régi par le droit français. Les visiteurs ayant accès au site de l’étranger doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.
Droit d'accès au fichier informatisé. Le site www.asmeudontennis.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)  et est en attente de son numéro d'identification, en application de la loi à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Tout utilisateur ayant déposé, via le formulaire de contact disponible sur le site, des informations directement ou indirectement nominatives peut à tout moment demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant (art. 34 de la loi " Informatique & Libertés " du 6 janvier 1978). Il doit pour cela en faire la demande écrite au Comité Directeur de l'AS Meudon Tennis.

- Par courrier à :                                    

AS Meudon Tennis

2, Avenue des fossés

92190 MEUDON

Tél. 01.46.26.42.20

Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site. L’utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr

​